{"id":177,"date":"2023-12-10T21:57:14","date_gmt":"2023-12-10T21:57:14","guid":{"rendered":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/2023\/12\/10\/rencontre-du-samedi-9-decembre-autour-de-larbre-de-la-laicite-a-vannes-intervention-de-la-lp-56\/"},"modified":"2025-11-08T21:21:10","modified_gmt":"2025-11-08T20:21:10","slug":"rencontre-du-samedi-9-decembre-autour-de-larbre-de-la-laicite-a-vannes-intervention-de-la-lp-56","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/2023\/12\/10\/rencontre-du-samedi-9-decembre-autour-de-larbre-de-la-laicite-a-vannes-intervention-de-la-lp-56\/","title":{"rendered":"RENCONTRE du samedi 9 d\u00e9cembre autour de l’arbre de la la\u00efcit\u00e9 \u00e0 Vannes : intervention de la LP 56"},"content":{"rendered":"

<\/span><\/p>\n

Posons le d\u00e9cor :<\/span><\/p>\n

Re\u00e7u par la conf\u00e9rence des \u00e9v\u00eaques et le nonce apostolique au coll\u00e8ge des Bernardins, le pr\u00e9sident Macron avait d\u00e9clar\u00e9 le 9 avril 2018 :<\/span><\/p>\n

\u00ab …nous partageons confus\u00e9ment le sentiment que le lien entre l\u2019\u00c9glise et l\u2019\u00c9tat s\u2019est ab\u00eem\u00e9, et qu\u2019il nous importe \u00e0 vous comme \u00e0 moi de le r\u00e9parer. \u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

Le m\u00eame Macron aux Mureaux en octobre 2020 : \u00ab Le probl\u00e8me, c\u2019est le s\u00e9paratisme islamiste. \u00bb <\/em>Depuis, il s’est magistralement illustr\u00e9 au point d’inqui\u00e9ter ses meilleurs soutiens.<\/span><\/p>\n

L’historien Herv\u00e9 Yannou, le 23 septembre 2023 : \u00ab Si le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique assiste \u00e0 la messe au V\u00e9lodrome, cela aura une signification particuli\u00e8re, car ce n\u2019est pas une obligation protocolaire. Cela marquerait un choix politique, une volont\u00e9 d\u2019accorder une importance sp\u00e9ciale \u00e0 la communaut\u00e9 catholique \u00bb<\/em>.<\/span><\/p>\n

Je pensais m’arr\u00eater l\u00e0. Mais un article d’un journal dont vous connaissez l’attachement \u00e0 la la\u00efcit\u00e9, Le Figaro, m’a intrigu\u00e9. Le titre : 78 % des musulmans consid\u00e8rent que la la\u00efcit\u00e9 fran\u00e7aise est islamophobe. <\/em>Il s’agit en fait d’une enqu\u00eate p\u00e9riodique de l’IFOP : Enqu\u00eate aupr\u00e8s des Fran\u00e7ais musulmans sur les questions de religion et de la\u00efcit\u00e9.<\/em> Deux r\u00e9sultats : <\/em><\/span><\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/span><\/span><\/span>question :Au regard de ce que vous en savez, diriez-vous qu\u2019en France, la la\u00efcit\u00e9 telle qu’elle est appliqu\u00e9e aujourd’hui par les pouvoirs publics est discriminatoire envers les musulmans ? R\u00e9ponse tr\u00e8s ou assez, total 78 %<\/span><\/p>\n

–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 <\/span><\/span><\/span>question : Pour vous le principe de la la\u00efcit\u00e9, c\u2019est avant tout\u2026 ?<\/span><\/p>\n

R\u00e9ponses \u00ab s\u00e9parer les religions et les institutions de la R\u00e9publique \u00bb, m\u00eames pourcentages que l’ensemble des fran\u00e7ais, sauf \u00ab mettre toutes les religions sur un pied d’\u00e9galit\u00e9 \u00bb 28 % contre 19 %.<\/span><\/p>\n

Nous voudrions vous faire partager nos inqui\u00e9tudes : la volont\u00e9 de soumettre les cultes aux plans du politique ; la stigmatisation de l’Islam, consid\u00e9r\u00e9 comme incompatible avec la R\u00e9publique la\u00efque ; les atteintes \u00e0 la libert\u00e9 d’expression…<\/span><\/p>\n

La loi de 1905 instaure la libert\u00e9 de conscience et l’indiff\u00e9rence r\u00e9ciproque de l\u2019\u00c9tat et des institutions publiques (la sph\u00e8re publique) et des religions (sph\u00e8re priv\u00e9e). Le terme de la\u00efcit\u00e9 ne s’y trouve pas. Selon l\u2019expression excellente de Francis de Pressens\u00e9, alors Pr\u00e9sident de la Ligue des Droits de l\u2019Homme en 1905, \u00ab la libert\u00e9 de conscience<\/em> (la la\u00efcit\u00e9), c\u2019est quand l\u2019\u00c9tat s\u2019arr\u00eate devant la conscience<\/em>. \u00bb<\/span><\/p>\n

Je parle de sph\u00e8re publique, pas d’espace public. L’espace public est le lieu ouvert \u00e0 tous, o\u00f9 chacun jouit de sa libert\u00e9. Comme dit la d\u00e9claration des droits de l’homme de 1789, \u00ab l’exercice des droits naturels de chaque homme n’a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la soci\u00e9t\u00e9 la jouissance de ces m\u00eames droits. \u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

Trois questions qui m\u00e9ritent de faire le point et, h\u00e9las, d’\u00e9voquer des \u00e9volutions bien peu la\u00efques. Le r\u00e9gime juridique des cultes ; la la\u00efcit\u00e9 institutionnelle ; la libert\u00e9 de conscience.<\/span><\/p>\n

\u00d8\u00a0\u00a0 <\/span><\/span><\/span>Les religions s’organisent librement dans les associations de la loi de 1901 : associations cultuelles (fiscalit\u00e9 int\u00e9ressante) ou autres… Les cultuelles sont soumises \u00e0 une simple d\u00e9claration. L\u2019\u00c9tat n’a rien \u00e0 dire sur le dogme, la justice n’a pas le droit et le pouvoir d’attribuer la qualification de religion \u00e0 un mouvement ou une association. L\u2019\u00c9tat n’exerce qu’une police des cultes au regard de l’ordre public. En particulier, organiser des r\u00e9unions \u00e0 caract\u00e8re politique ou des v\u0153ux de la municipalit\u00e9 contrevient au 4\u00b0 de l’article 13 de la loi du 9 d\u00e9cembre 1905.<\/span><\/p>\n

La R\u00e9publique a \u00e9t\u00e9 g\u00e9n\u00e9reuse avec l\u2019\u00c9glise catholique : patrimoine affect\u00e9 entretenu et conserv\u00e9 par les collectivit\u00e9s publiques. Rome ayant refus\u00e9 le statut des cultuelles, les associations dioc\u00e9saines ont \u00e9t\u00e9 accept\u00e9es comme telles. Dr\u00f4le d’associations, sans d\u00e9mocratie, dont le chef est nomm\u00e9 par une puissance \u00e9trang\u00e8re… et qui n’ont pas pour objet l’organisation du culte.<\/span><\/p>\n

P\u00e9tain, g\u00e9n\u00e9reusement, a autoris\u00e9 les financements publics des r\u00e9parations des \u00e9difices cultuels, qui ne seront pas consid\u00e9r\u00e9s comme subventions ; il a permis aux cultuelles de recevoir dons et legs. Dispositions maintenues \u00e0 la Lib\u00e9ration.<\/span><\/p>\n

La loi du 21 ao\u00fbt 2021 (loi s\u00e9paratisme) rompt avec la libert\u00e9 de culte. En particulier, le culte musulman est suspect. Il faut donner aux pr\u00e9fets des moyens de surveillance : ressources financi\u00e8res, validation sous deux mois du caract\u00e8re de cultuelle, renouvel\u00e9 tous les cinq ans. Les associations 1901 ayant une activit\u00e9 cultuelle (tr\u00e8s souvent l’Islam) ont les contraintes des cultuelles sans leurs avantages. Au passage, l\u2019\u00c9glise catholique y gagne le droit pour les cultuelles de disposer jusqu’\u00e0 50 % de patrimoine immobilier non n\u00e9cessaire \u00e0 l’accomplissement du culte.<\/span><\/p>\n

\u00d8\u00a0\u00a0 <\/span><\/span><\/span>La la\u00efcit\u00e9 institutionnelle, c’est la neutralit\u00e9 des institutions publiques, de leurs responsables, de leurs agents. Elle garantit l’\u00e9galit\u00e9 de traitement des citoyens. Interdiction pour un agent de manifester, dans l’exercice de ses fonctions, son appartenance \u00e0 une religion. M\u00eame chose pour les organismes charg\u00e9s d’une mission de service public (S\u00e9curit\u00e9 Sociale).<\/span><\/p>\n

Le Conseil d\u2019\u00c9tat a jug\u00e9 qu’une cr\u00e8che dans laquelle figurent les personnages du Nouveau Testament (Marie, Joseph et J\u00e9sus) est ill\u00e9gale dans un b\u00e2timent de la R\u00e9publique. La Libre Pens\u00e9e a gagn\u00e9 les contentieux en la mati\u00e8re.<\/span><\/p>\n

Dans l’espace public, libert\u00e9. La seule r\u00e8gle : l’article 28 de la loi de 1905 interdit \u00ab \u00e0 l’avenir, d’\u00e9lever ou d’apposer aucun signe ou embl\u00e8me religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, \u00e0 l’exception des \u00e9difices servant au culte, des terrains de s\u00e9pulture dans les cimeti\u00e8res, des monuments fun\u00e9raires, ainsi que des mus\u00e9es ou expositions. \u00bb <\/em>L\u00e0 encore, la Libre Pens\u00e9e a gagn\u00e9 ; nous ne sommes pas des iconoclastes, nous respectons et d\u00e9fendons le patrimoine. Notons qu’en la mati\u00e8re, ce sont des courants politiques qui mobilisent la religion pour leurs propres objectifs.<\/span><\/p>\n

Et, bien \u00e9videmment, interdiction des financements publics pour des activit\u00e9s cultuelles. Pas toujours respect\u00e9 ici.<\/span><\/p>\n

\u00d8\u00a0\u00a0 <\/span><\/span><\/span>Les citoyens n’ont pas \u00e0 \u00ab respecter la la\u00efcit\u00e9 \u00bb ! Il y a en la mati\u00e8re une d\u00e9rive, et pas seulement du langage. L’article 3 du r\u00e8glement de la MDA de Vannes dispose : \u00ab Les principes du service public doivent \u00eatre respect\u00e9s par tous les utilisateurs de la Maison des Associations, notamment le prolongement du principe d\u2019\u00e9galit\u00e9 et de neutralit\u00e9 ce qui implique l\u2019interdiction d\u2019y exercer des activit\u00e9s de nature religieuse ou syndicale ou politique en son sein. \u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

Or, cette r\u00e8gle impose \u00e0 des personnes morales de droit priv\u00e9 des obligations propres au service public, en particulier la neutralit\u00e9.<\/span><\/p>\n

La loi \u00ab S\u00e9paratisme \u00bb<\/em> du 24 ao\u00fbt 2021 constitue la remise en cause brutale de la libert\u00e9 de conscience et d’opinion, au profit notamment d’une id\u00e9ologie d\u2019\u00c9tat et d’une menace pour toute contestation d’un choix politique. C’est la police de la pens\u00e9e.<\/span><\/p>\n

Le d\u00e9cret d’application, avec la cr\u00e9ation du \u00ab contrat <\/em><\/strong>d’engagement r\u00e9publicain \u00bb, va plus loin que la loi. L\u2019\u00c9tat ou les collectivit\u00e9s peuvent v\u00e9rifier le fonctionnement d’une association pour lui accorder un agr\u00e9ment ou une subvention. Il impose \u00e9galement que \u00ab L\u2019association s\u2019engage \u00e0 respecter le drapeau tricolore, l\u2019hymne national, et la devise de la R\u00e9publique<\/em>. \u00bb Pour les associations de personnes \u00e9trang\u00e8res, de solidarit\u00e9 internationale ? Et le flou des dispositions parlant de \u00ab fraternit\u00e9 et de civisme, de dignit\u00e9 de la personne humaine <\/em>\u00bb ? <\/em>Au surplus, l’administration prend la place de l’autorit\u00e9 judiciaire, gardienne de la libert\u00e9 individuelle selon la Constitution. Le pouvoir de dissolution des associations par l\u2019ex\u00e9cutif est nettement \u00e9largi et s\u2019exerce \u00e0 raison notamment des propos tenus par de simples adh\u00e9rents ou des salari\u00e9s.<\/span><\/p>\n

Le S\u00e9nat s\u2019appr\u00eate \u00e0 examiner la proposition de loi n\u00b021 d\u2019un groupe de s\u00e9nateurs visant \u00e0 r\u00e9primer p\u00e9nalement \u00ab l\u2019antisionisme \u00bb<\/em>.<\/span><\/p>\n

Une proposition de loi est port\u00e9e par deux associations et un groupe trans-partisan de d\u00e9put\u00e9s (hors RN et LR) sur \u00abla responsabilit\u00e9 des m\u00e9dias dans le traitement des enjeux environnementaux et de durabilit\u00e9\u00bb<\/em> ; \u00ab il y a encore trop de climato-scepticisme dans les m\u00e9dias \u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

Si le Conseil d\u2019\u00c9tat a annul\u00e9 la dissolution des Soul\u00e8vements de la Terre, il a cependant \u00e9largi les motifs de dissolution d’une association. Il avait d\u00e9j\u00e0 avalis\u00e9 le d\u00e9cret d’application de la loi s\u00e9paratisme.<\/span><\/p>\n

Saluons la d\u00e9cision du TA de Poitiers qui a d\u00e9savou\u00e9 le pr\u00e9fet dans l’affaire des subventions \u00e0 Alernatiba. Organiser un atelier de d\u00e9sob\u00e9issance civile n\u2019est pas une raison suffisante pour refuser des subventions \u00e0 une association. <\/span><\/p>\n

\u00ab \u00catre la\u00efc, c’est refuser aux religions qui passent, le droit de gouverner l’humanit\u00e9 qui dure \u00bb, <\/em>disait l’historien Ernest Lavisse en 1902.<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

<\/span><\/p>\n

Posons le d\u00e9cor :<\/span><\/p>\n

Re\u00e7u par la conf\u00e9rence des \u00e9v\u00eaques et le nonce apostolique au coll\u00e8ge des Bernardins, le pr\u00e9sident Macron avait d\u00e9clar\u00e9 le 9 avril 2018 :<\/span><\/p>\n

\u00ab …nous partageons confus\u00e9ment le sentiment que le lien entre l\u2019\u00c9glise et l\u2019\u00c9tat s\u2019est ab\u00eem\u00e9, et qu\u2019il nous importe \u00e0 vous comme \u00e0 moi de le r\u00e9parer. \u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

Le m\u00eame Macron aux Mureaux en octobre 2020 : \u00ab Le probl\u00e8me, c\u2019est le s\u00e9paratisme islamiste. \u00bb <\/em>Depuis, il s’est magistralement illustr\u00e9 au point d’inqui\u00e9ter ses meilleurs soutiens.<\/span><\/p>\n

L’historien Herv\u00e9 Yannou, le 23 septembre 2023 : \u00ab Si le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique assiste \u00e0 la messe au V\u00e9lodrome, cela aura une signification particuli\u00e8re, car ce n\u2019est pas une obligation protocolaire. Cela marquerait un choix politique, une volont\u00e9 d\u2019accorder une importance sp\u00e9ciale \u00e0 la communaut\u00e9 catholique \u00bb<\/em>.<\/span><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":176,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"pagelayer_contact_templates":[],"_pagelayer_content":"","footnotes":""},"categories":[21],"tags":[],"class_list":["post-177","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-laicite"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/177","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=177"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/177\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":308,"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/177\/revisions\/308"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/media\/176"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=177"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=177"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/lp56.fr\/infos\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=177"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}